Qu’est-ce que le “plan industriel du Pacte vert” de l’Union européenne ?

Historique

• Gestion des déchets des filières REP : des progrès insuffisants
  Publié le : 09/09/2024 09 septembre sept. 09 2024
  Droit de l'environnement / Gestion des déchets et pollutions
  Créées à partir des années 1990, les filières relevant de la responsabilité é...
  Source : www.vie-publique.fr
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• [Conférence] Marie-Pierre Maître "Industrie verte : quelles nouveautés réglementaires?"
  Publié le : 06/09/2024 06 septembre sept. 09 2024
  Droit public

  Droit de l'environnement

  Actualité du cabinet
  Marie-Pierre Maître participera à la conférence d'actualité organisée par EFE...
  • flyer-conference-10.10.24.pdf
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• [Recrutement] Avocat(e) collaborateur(trice) en droit de l'urbanisme
  Publié le : 03/09/2024 03 septembre sept. 09 2024
  Droit public / Droit de l'urbanisme

  Actualité du cabinet
  Le cabinet Atmos Avocats recherche un(e) avocat(e) collaborateur(trice) en dr...
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• Qu’est-ce que le “plan industriel du Pacte vert” de l’Union européenne ?
  Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  Présenté par la Commission européenne le 1er février 2023, le "plan industrie...
  Source : www.touteleurope.eu
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