Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels
Publié le :
01/07/2024
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2024
Source : www.maisondescommunes85.frSelon le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), les conservatoires régionaux d’espaces naturels (CEN) sont des organismes qui contribuent à la préservation d’espaces naturels et semi-naturels du territoire régional, notamment par des actions de connaissance, de maîtrise foncière et d’usage, de gestion et de valorisation du patrimoine naturel... Lire la suite
Historique
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Modalités de mise en oeuvre d’une CJIP environnementale
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Environnement : érosion du littoral et adaptation des politiques d’aménagement
Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLe décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 révise la liste de communes établie par...Source : www.maisondescommunes85.fr
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[Nomination] Marie Pierre Maître, nommée pour la 4ème fois, membre du CSPRT
Publié le : 25/06/2024 25 juin juin 06 2024Droit de l'environnementActualité du cabinetPar arrêté du 18 juin 2024, Marie-Pierre Maître a été nommée pour le 4ème man...